Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMAVIV
MARTIN Patrick

Numéro de dépôt :
3710950
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
SEMAVIV de MARTIN Patrick

Présentation de la marque SEMAVIV

Déposée le 5 février 2010 par MARTIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAVIV »

Le déposant est MARTIN Patrick domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Patrick domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAVIV est expirée depuis le 5 février 2020.


MARTIN Patrick - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


MARTIN Patrick - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).